Accueil » Accès par thème » Agriculture et pêche

23 Février 2017

Question d'actualité sur les terres agricoles et la viticulture

Hermeline MALHERBE

15 Février 2017

Proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle

Alain BERTRAND

7 Février 2017

Proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle

Alain BERTRAND

14 Décembre 2016

Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat en application de l'article 50-1 de la Constitution

Jacques MEZARD

6 Décembre 2016

Proposition de résolution en faveur de la réduction des normes applicables à l'agriculture

Alain BERTRAND

23 Novembre 2016

Débat sur le thème sauvgarde et valorisation de la filière élevage

Jean-Claude REQUIER

23 Novembre 2016

Débat sur le thème sauvgarde et valorisation de la filière élevage

Jacques MEZARD

22 Novembre 2016

Proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultra périphériques

Guillaume ARNELL

17 Novembre 2016

Question d'actualité sur les aides à la viticulture

Hermeline MALHERBE

8 Novembre 2016

Question d'actualité sur les zones agricoles défavorisées

Yvon COLLIN

13 Octobre 2016

Question d'actualité concernant le décret sur les produits phytosanitaires

Yvon COLLIN

29 Septembre 2016

Question d'actualité sur la crise agricole

Jean-Claude REQUIER

11 Juillet 2016

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Jean-Claude REQUIER

11 Juillet 2016

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Jean-Claude REQUIER

30 Juin 2016

Proposition de loi visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture

30 Juin 2016

Proposition de loi visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture

Yvon COLLIN

23 Juin 2016

Question d'actualité sur la crise du lait

Yvon COLLIN

7 Juin 2016

Débat sur la restructuration et modernisation des principales filières agricoles dans le cadre de la réforme à mi-parcours de la PAC

Raymond VALL

12 Mai 2016

Question d'actualité sur l'agriculture

Gilbert BARBIER

12 Mai 2016

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - deuxième lecture

12 Mai 2016

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Jean-Claude REQUIER

10 Mai 2016

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Jean-Claude REQUIER

6 Avril 2016

Proposition de loi résolution visant à encourager le développement d'outils de gestion de l'aléa économique en agriculture

Yvon COLLIN

6 Avril 2016

Proposition de résolution visant à encourager le développement d'outils de gestion de l'aléa économique en agriculture

24 Mars 2016

Proposition de loi pour l'économie bleue

Guillaume ARNELL

23 Mars 2016

Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire

Jacques MEZARD

10 Mars 2016

Proposition de loi pour l'économie bleue

Guillaume ARNELL

9 Mars 2016

Proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation

François FORTASSIN

8 Mars 2016

Question d'actualité sur la situation de l'élevage

Hermeline MALHERBE

4 Février 2016

Proposition de résolution européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire

François FORTASSIN

26 Janvier 2016

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Raymond VALL

19 Janvier 2016

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Raymond VALL

19 Janvier 2016

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Guillaume ARNELL

12 Janvier 2016

Débat sur le thème : la forêt française en questions

Gilbert BARBIER

9 Décembre 2015

Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire

Jacques MEZARD

9 Décembre 2015

Poposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire

30 Novembre 2015

Projet de loi de finances pour 2016 - mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

30 Novembre 2015

Projet de loi de finances pour 2016 : agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Jean-Claude REQUIER

6 Octobre 2015

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la situation et l'avenir de l'agriculture

Jacques MEZARD

21 Juillet 2015

Question orale sur la chasse traditionnelle à la glu

Michel AMIEL

16 Juillet 2015

Question d'actualité sur la crise agricole

Jacques MEZARD

12 Mai 2015

Question orale sans débat sur les risques inhérents à l'exploitation de l'huître triploïde

Gilbert BARBIER

7 Mai 2015

Question crible thématique sur la forêt française

Alain BERTRAND

12 Mars 2015

Débat sur l'avenir de l'industrie agroalimentaire

Guillaume ARNELL

16 Décembre 2014

Question orale sur la nouvelle carte des zones vulnérables

Jacques MEZARD

4 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Yvon COLLIN

4 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Jacques MEZARD

18 Novembre 2014

Débat sur le thème - ruralité et hyper-ruralité : restaurer l'égalité républicaine

Jacques MEZARD

18 Novembre 2014

Débat sur le thème - ruralité et hyper-ruralité : restaurer l'égalité républicaine

Alain BERTRAND

24 Juillet 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Anne-Marie ESCOFFIER

24 Juillet 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - CMP

21 Juillet 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Jean-Claude REQUIER

18 Juillet 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Yvon COLLIN

17 Juin 2014

Question orale sur l'abattage de milliers de platanes centenaires dans le Sud Est

Robert TROPEANO

17 Juin 2014

Question orale sur la situation préoccupante de l'apiculture en Languedoc Roussillon

Christian BOURQUIN

27 Mai 2014

Question orale sur le développement des parcs solaires photovoltaïques

Yvon COLLIN

27 Mai 2014

Question orale sur l'aide aux viticulteurs qui pratiquent des méthodes d'enrichissement du vin aux moûts concentrés et concentrés réctifiés

Robert TROPEANO

20 Mai 2014

Question orale sur les aides à l'enrichissement du vin pour les vignobles du sud de la France

Robert TROPEANO

5 Mai 2014

Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié

5 Mai 2014

Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié

Robert TROPEANO

29 Avril 2014

Question orale sur l'augmentation de la TVA pour les produits agricoles et régime forfaitaire d'imposition des bénéfices agricoles

Pierre-Yves COLLOMBAT

15 Avril 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

15 Avril 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Yvon COLLIN

10 Avril 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Raymond VALL

10 Avril 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Yvon COLLIN

9 Avril 2014

Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Alain BERTRAND

18 Février 2014

Question orale sur l'évolution de la législation sur le vin

Christian BOURQUIN

17 Février 2014

Proposition de loi relative à l’interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON 810

François FORTASSIN

17 Février 2014

Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810

13 Février 2014

Question crible thématique sur les pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle

Raymond VALL

5 Février 2014

Débat sur le droit à l'eau

François FORTASSIN

19 Novembre 2013

Proposition de loi visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national

19 Novembre 2013

Proposition de loi visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national

Yvon COLLIN

29 Octobre 2013

Question orale sur le projet de restructuration de l'Institut national de l'origine et de la qualité

Christian BOURQUIN

9 Octobre 2013

Proposition de loi relative aux missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime

Jean-Michel BAYLET

1er Octobre 2013

Question orale sur l'affichage environnemental et l'avenir des élevages

Jacques MEZARD

10 Juillet 2013

Proposition de loi visant à autoriser un exploitant de terres viticoles titulaire d'un commodat à déposer sa déclaration de récolte viticole classée en zone AOC

Jean-Michel BAYLET, Alain BERTRAND, Christian BOURQUIN, Yvon COLLIN, Pierre-Yves COLLOMBAT, François FORTASSIN, Robert HUE, Françoise LABORDE, Stéphane MAZARS, Jacques MEZARD, Jean-Pierre PLANCADE, Jean-Claude REQUIER, Robert TROPEANO, Raymond VALL, François VENDASI

10 Juillet 2013

L'agroalimentaire français face au défi de l'export : pour une réforme ambitieuse du dispositif public de soutien

Christian BOURQUIN

4 Juillet 2013

Question d'actualité sur la politique de l'eau

Stéphane MAZARS

2 Juillet 2013

Débat sur la réforme de la politique agricole commune

Yvon COLLIN

2 Juillet 2013

Débat sur la réforme de la politique agricole commune

Jean-Claude REQUIER

2 Juillet 2013

Débat sur la réforme de la politique agricole commune

Alain BERTRAND

2 Juillet 2013

Débat sur la réforme de la politique agricole commune

Robert TROPEANO

2 Juillet 2013

Débat sur la réforme de la politique agricole commune

François FORTASSIN

20 Juin 2013

Question d'actualité sur les inondations

Yvon COLLIN

15 Mai 2013

Proposition de résolution européenne tendant à la création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation

François FORTASSIN

25 Avril 2013

Débat sur la politique européenne de la pêche

Jean-Claude REQUIER

23 Avril 2013

Question orale sur le recours à des protéines animales pour les poissons d'élevage

Robert TROPEANO

27 Mars 2013

Débat sur le droit de semer et la propriété intellectuelle

Raymond VALL

28 Février 2013

Question crible thématique sur la compétitivité

François FORTASSIN

21 Février 2013

Question d'actualité sur la traçabilité de la viande

Gilbert BARBIER

7 Février 2013

Question d'actualité au Gouvernement sur la réforme de la PAC

Alain BERTRAND

7 Février 2013

Projet de loi ratifiant l'ordonnance du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier et harmonisant les dispositions de procédure pénale applicables aux infractions forestières

Stéphane MAZARS

29 Novembre 2012

Question sur la réforme de la politique agricole commune

Gilbert BARBIER, Stéphane MAZARS

30 Octobre 2012

Liquidation des contrats bleus souscrits par les armateurs de chalutiers méditerranéens en 2010 et 2011

Christian BOURQUIN

25 Septembre 2012

Question orale concernant la collecte du lait dans le cantal

Jacques MEZARD

17 Juillet 2012

Question concernant la situation du site des haras nationaux d'Aurillac

Jacques MEZARD

12 Juillet 2012

Débat sur la politique commune de la pêche

Christian BOURQUIN

18 Avril 2012

Le défi alimentaire à l'horizon 2050

Yvon COLLIN

8 Février 2012

Question orale avec débat sur la lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Jean-Claude REQUIER

7 Février 2012

Question orale concernant les dégâts occasionnés par le cynips du châtaignier

Anne-Marie ESCOFFIER

2 Février 2012

Proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique

Yvon COLLIN

12 Janvier 2012

Question d'actualité au gouvernement concernant la crise de la pêche en méditerranée

Christian BOURQUIN

2 Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Alain BERTRAND

2 Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Yvon COLLIN

2 Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Raymond VALL

17 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 - Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

Raymond VALL

20 Octobre 2011

Question d'actualité au gouvernement concernant la sécheresse

Alain BERTRAND

11 Octobre 2011

Question orale concernant le régime d'imposition de la filière équine

Anne-Marie ESCOFFIER

8 Juillet 2011

Proposition de loi relative aux certificats d’obtention végétale

7 Juillet 2011

Question d'actualité au gouvernement sur les aides européennes aux agriculteurs

Yvon COLLIN

29 Juin 2011

Proposition de loi relative aux certificats d'obtention végétale

Yvon COLLIN

26 Mai 2011

Question d'actualité au Gouvernement sur les conséquences de la sécheresse

Gilbert BARBIER

24 Mai 2011

Débat sur la politique forestière et le développement de la filière du bois

Anne-Marie ESCOFFIER

24 Mai 2011

Question orale concernant la lutte contre le campagnol

Anne-Marie ESCOFFIER

24 Mai 2011

question orale avec débat sur la contractualisation dans le secteur agricole

Aymeri de MONTESQUIOU

5 Mai 2011

Proposition de loi visant à moderniser le droit de la chasse

Yvon COLLIN

3 Mai 2011

Proposition de résolution européenne tendant à obtenir compensation des effets, sur l’agriculture des départements d’outre-mer, des accords commerciaux conclus par l’Union européenne

Denis DETCHEVERRY

3 Mai 2011

Proposition de résolution européenne tendant à obtenir compensation des effets, sur l’agriculture des départements d’outre-mer, des accords commerciaux conclus par l’Union européenne

Daniel MARSIN

28 Avril 2011

Question d'actualité au Gouvernement sur la pêche à saint-pierre-et-miquelon

Denis DETCHEVERRY

8 Mars 2011

Question orale concernant les dates d'épandage des intrants

Aymeri de MONTESQUIOU

15 Février 2011

Question orale concernant la libéralisation des droits de replantations et l'avenir de la viticulture

Robert TROPEANO

13 Janvier 2011

Question orale avec débat de monsieur Didier Guillaume sur "la ruralité : une chance pour la cohésion et l'avenir des territoires"

Robert TROPEANO

11 Janvier 2011

Débat sur l'avenir de la politique agricole commune

Raymond VALL

3 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Raymond VALL

3 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Denis DETCHEVERRY

3 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Aymeri de MONTESQUIOU

30 Novembre 2010

Question orale concernant la prolifération du frelon asiatique

Jean MILHAU

18 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural

Raymond VALL

13 Juillet 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

Yvon COLLIN

13 Juillet 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

13 Juillet 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

Anne-Marie ESCOFFIER

29 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n°200 (2009-2010)

Yvon COLLIN

29 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

18 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

François FORTASSIN

18 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

Raymond VALL

18 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

Aymeri de MONTESQUIOU

18 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

Jean-Michel BAYLET

6 Mai 2010

Question d'actualité au gouvernement concernant l'accord commercial entre l'Union européenne et l'Amérique du sud

Daniel MARSIN

25 Mars 2010

Question d'actualité au gouvernement concernant l'agriculture et la ruralité

Aymeri de MONTESQUIOU

14 Janvier 2010

Proposition de loi tendant à généraliser l'assurance récotle obligatoire

Nicolas ALFONSI, Jean-Michel BAYLET, Michel CHARASSE, Jean-Pierre CHEVENEMENT, Yvon COLLIN, Aymeri de MONTESQUIOU, Anne-Marie ESCOFFIER, François FORTASSIN, Françoise LABORDE, Daniel MARSIN, Jacques MEZARD, Jean MILHAU, Jean-Pierre PLANCADE, Robert TROPEANO, Raymond VALL, François VENDASI

17 Décembre 2009

Question d'actualité au gouvernement concernant le revenu des agriculteurs

Aymeri de MONTESQUIOU

3 Décembre 2009

Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Yvon COLLIN

3 Décembre 2009

Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Aymeri de MONTESQUIOU

3 Décembre 2009

Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Raymond VALL

3 Décembre 2009

Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100(2009-2010) _ Mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte spécial « Développement agricole et rural »

Anne-Marie ESCOFFIER

26 Novembre 2009

Question d'actualité au gouvernement concernant la crise de la viticulture

Robert TROPEANO

5 Novembre 2009

Question d'actualité au gouvernement concernant la crise du secteur agricole

Anne-Marie ESCOFFIER

21 Octobre 2009

Débat sur les pôles d'excellence rurale

Raymond VALL

13 Octobre 2009

Questions cribles thématiques - Crises agricoles

François FORTASSIN

17 Septembre 2009

Question d'actualité au gouvernement concernant la crise du secteur agricole

Françoise LABORDE

25 Juin 2009

Débat sur le volet agricole de la négociation OMC

Jean-Pierre CHEVENEMENT

23 Juin 2009

Débat sur les pôles d'excellence rurale

Raymond VALL

23 Juin 2009

Question orale concernant le montant des retraites agricoles

Jean MILHAU

28 Mai 2009

Question d'actualité au gouvernement concernant la crise dans l'industrie laitière

François FORTASSIN

5 Mai 2009

Débat sur la politique de l’État en matière de gestion des ressources halieutiques et des pêches

Robert TROPEANO

28 Avril 2009

Débat sur la politique agricole commune

Jean-Michel BAYLET

28 Avril 2009

Débat sur la politique agricole commune

Aymeri de MONTESQUIOU

18 Mars 2009

Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Jean-Pierre CHEVENEMENT

3 Février 2009

Question orale concernant la situation des Haras Nationaux

Anne-Marie ESCOFFIER

3 Décembre 2008

Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Yvon COLLIN

3 Décembre 2008

Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Aymeri de MONTESQUIOU