Accueil » Accès par thème » Fonction publique

14 Février 2017

Question d'actualité sur la suppression de postes de fonctionnaires

Alain BERTRAND

1er Février 2017

Débat sur le thème : faut-il supprimer l'Ecole nationale d'administration ?

Jean-Claude REQUIER

1er Février 2017

Débat sur le thème : faut-il supprimer l'Ecole nationale d'administration ?

Jacques MEZARD

10 Janvier 2017

Proposition de loi portant statut général des autorités administratives indépendantes

Jacques MEZARD

10 Janvier 2017

Proposition de loi organique relative aux autorités administratives indépendantes et aux autorités publiques indépendantes

10 Janvier 2017

Proposition de loi portant statut général des autorités administratives indépendantes

Jean-Claude REQUIER

21 Décembre 2016

Proposition de loi portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes

Jacques MEZARD

14 Décembre 2016

Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat en application de l'article 50-1 de la Constitution

Jacques MEZARD

8 Décembre 2016

Débat sur la situation et l'avenir de la Poste

Jacques MEZARD

9 Juin 2016

Question d'actualité sur le pantouflage

Jean-Claude REQUIER

2 Juin 2016

Proposition de loi portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes

Françoise LABORDE

2 Juin 2016

Proposition de loi portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes

Jacques MEZARD

2 Juin 2016

Proposition de loi organique relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - 2ème lecture

25 Mai 2016

Proposition de loi organique relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - 2ème lecture

Jacques MEZARD

8 Avril 2016

Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires

Françoise LABORDE

6 Avril 2016

Projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs

Françoise LABORDE

4 Février 2016

Proposition de loi portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes

Jacques MEZARD

4 Février 2016

Proposition de loi organique relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes

4 Février 2016

Proposition de loi portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes

Jacques MEZARD

27 Janvier 2016

Proposition de loi portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes

Jacques MEZARD

26 Janvier 2016

Question orale sur les pôles d'anesthésie dans les hôpitaux publics

Jacques MEZARD

26 Janvier 2016

Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires

Pierre-Yves COLLOMBAT

26 Janvier 2016

Projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'institution judiciaire et à la protection des mineurs

Pierre-Yves COLLOMBAT

26 Janvier 2016

Projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'institution judiciaire et à la protection des mineurs

Jacques MEZARD

17 Décembre 2015

Projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public

Jean-Claude REQUIER

8 Décembre 2015

Proposition de loi et proposition de loi organique portant dématérialisation du Journal officiel de la République française

Pierre-Yves COLLOMBAT

8 Décembre 2015

Proposition de loi organique portant dématérialisation du Journal officiel de la République française - CMP

18 Novembre 2015

Proposition de loi organique relative au statut des autorités administratives indépendantes créées par la Nouvelle-Calédonie

Guillaume ARNELL

18 Novembre 2015

Proposition de loi organique relative au statut des autorités administratives indépendantes créées par la Nouvelle-Calédonie

17 Novembre 2015

Débat sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement

Jacques MEZARD

17 Novembre 2015

Débat sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement

Pierre-Yves COLLOMBAT

26 Octobre 2015

Projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public

François FORTASSIN

12 Octobre 2015

Proposition de loi organique portant dématérialisation du Journal officiel de la République française

12 Octobre 2015

Proposition de loi et proposition de loi organique portant dématérialisation du Journal officiel de la République française

François FORTASSIN

1er Avril 2015

Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur le bilan et le contrôle des autorités administratives indépendantes

Guillaume ARNELL, Gilbert BARBIER, Alain BERTRAND, Joseph CASTELLI, Yvon COLLIN, Pierre-Yves COLLOMBAT, Philippe ESNOL, François FORTASSIN, Robert HUE, Françoise LABORDE, Hermeline MALHERBE, Jacques MEZARD, Jean-Claude REQUIER

2 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission gestion des finances publiques et des ressources humaines et provisions

Jean-Claude REQUIER

20 Février 2014

Question d'actualité sur les sages-femmes

Françoise LABORDE

17 Octobre 2013

Projet de loi habilitant le gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens

Françoise LABORDE

16 Juillet 2013

Projet de loi habilitant le gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens

Jean-Claude REQUIER

13 Juin 2013

Question crible thématique sur l'avenir des retraites

Gilbert BARBIER

18 Décembre 2012

Proposition de loi visant à interdire le cumul d'un mandat exécutif local avec l'exercice d'une fonction publique locale non élective

Yvon COLLIN, Robert HUE, Françoise LABORDE, Jacques MEZARD, Raymond VALL

18 Octobre 2012

Demande de moratoire pour les suppressions de postes et fermetures des caisses de la banque de france

Françoise LABORDE

20 Février 2012

Projet de loi relatif à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique

Anne-Marie ESCOFFIER

25 Janvier 2012

Projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique

Christian BOURQUIN

25 Janvier 2012

Projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique

Anne-Marie ESCOFFIER

14 Novembre 2011

Proposition de loi visant à permettre aux collectivités territoriales de bénéficier de contrats d'assurance collectifs contre le risque chômage

Gilbert BARBIER, Jean-Michel BAYLET, Alain BERTRAND, Christian BOURQUIN, Yvon COLLIN, Pierre-Yves COLLOMBAT, Anne-Marie ESCOFFIER, François FORTASSIN, Françoise LABORDE, Jacques MEZARD, Jean-Claude REQUIER, Robert TROPEANO, Raymond VALL

14 Novembre 2011

Proposition de loi tendant à prolonger la durée de l’inscription sur les listes d’aptitude pour les lauréats des concours de la fonction publique territoriale

Jean-Michel BAYLET, Alain BERTRAND, Christian BOURQUIN, Yvon COLLIN, Pierre-Yves COLLOMBAT, Anne-Marie ESCOFFIER, François FORTASSIN, Françoise LABORDE, Jacques MEZARD, Jean-Claude REQUIER, Robert TROPEANO, Raymond VALL

16 Juin 2011

Projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

Anne-Marie ESCOFFIER

31 Mai 2011

Proposition de loi sur le statut général des fonctionnaires des commuenes de Polynésie française

Anne-Marie ESCOFFIER

10 Mai 2011

Projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

Anne-Marie ESCOFFIER

10 Mai 2011

Projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

Jacques MEZARD

14 Avril 2011

Proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit

Jacques MEZARD

29 Mars 2011

Proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit

Jacques MEZARD

13 Décembre 2010

Proposition de loi de simplification et d’amélioration de la qualité du droit

Jacques MEZARD

3 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Gestion des finances publiques et des ressources humaines"

Anne-Marie ESCOFFIER

17 Novembre 2010

Proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur _ Texte n°101 (2010-2011)

Jean-Pierre PLANCADE

17 Novembre 2010

Proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur _ Texte n°101 (2010-2011)

Gilbert BARBIER

17 Novembre 2010

Proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur _ Texte n°101 (2010-2011)

Nicolas ALFONSI

3 Novembre 2010

Débat sur les effectifs de la fonction publique

Anne-Marie ESCOFFIER

26 Octobre 2010

Projet de loi portant réforme des retraites _ Texte n° 713 (2009-2010)

Jean-Pierre PLANCADE

26 Octobre 2010

Projet de loi portant réforme des retraites _ Texte n° 713 (2009-2010)

Yvon COLLIN

26 Octobre 2010

Projet de loi portant réforme des retraites _ Texte n° 713 (2009-2010)

26 Octobre 2010

Projet de loi portant réforme des retraites _ Texte n° 713 (2009-2010)

Françoise LABORDE

26 Octobre 2010

Projet de loi portant réforme des retraites _ Texte n° 713 (2009-2010)

Gilbert BARBIER

22 Octobre 2010

Projet de loi portant réforme des retraites _ Texte n° 713 (2009-2010)

Robert TROPEANO

22 Octobre 2010

Projet de loi portant réforme des retraites _ Texte n° 713 (2009-2010)

15 Octobre 2010

Projet de loi portant réforme des retraites

Nicolas ALFONSI

6 Octobre 2010

Projet de loi portant réforme des retraites _ Texte n° 713 (2009-2010)

Robert TROPEANO

5 Octobre 2010

Projet de loi portant réforme des retraites _ Texte n° 713 (2009-2010)

Françoise LABORDE

5 Octobre 2010

Projet de loi portant réforme des retraites _ Texte n° 713 (2009-2010)

Gilbert BARBIER

5 Octobre 2010

Projet de loi portant réforme des retraites _ Texte n° 713 (2009-2010)

Jean-Pierre PLANCADE

5 Octobre 2010

Projet de loi portant réforme des retraites _ Texte n° 713 (2009-2010)

22 Juin 2010

Projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique _ Texte n° 414 (2009-2010)

Anne-Marie ESCOFFIER

1er Juin 2010

Projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique _ Texte n°414 (2009-2010)

François FORTASSIN

31 Mai 2010

Projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique _ Texte n° 414 (2009-2010)

François FORTASSIN

4 Mai 2010

Proposition de loi tendant à permettre le recours au vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des EPSCP _ Texte n° 633 (2008-2009)

Françoise LABORDE

11 Février 2010

Proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la protection des personnes chargées d'une mission de service public _ Texte n° 506 rectifié (2008/2009)

Jacques MEZARD

13 Janvier 2010

Débat d'initiative sénatoriale sur l'évaluation de la loi sur le service minimum dans les transports

Anne-Marie ESCOFFIER

13 Janvier 2010

Débat d'initiative sénatoriale sur l'évaluation de la loi sur le service minimum dans les transports

Yvon COLLIN

23 Décembre 2009

Projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales _ Texte n° 599 (2008/2009)

François FORTASSIN

4 Décembre 2009

Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Anne-Marie ESCOFFIER

3 Décembre 2009

Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Anne-Marie ESCOFFIER

30 Novembre 2009

Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Aymeri de MONTESQUIOU

26 Novembre 2009

Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Anne-Marie ESCOFFIER

25 Novembre 2009

Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Anne-Marie ESCOFFIER

18 Novembre 2009

Proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la protection des personnes chargées d'une mission de service public _ Texte n° 506 rectifié (2008/2009)

Jacques MEZARD

18 Novembre 2009

Proposition de loi tendant à interdire ou à réglementer le cumul des fonctions et des rémunérations de dirigeants d'une entreprise du secteur public et d'une entreprise du secteur privé _ Texte n° 8

Jacques MEZARD

9 Novembre 2009

Projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales

4 Novembre 2009

Projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales _ Texte n° 599 (2008/2009)

Yvon COLLIN

4 Novembre 2009

Projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales _ Texte n° 599 (2008/2009) _ Articles additionnels avant l'article 1er

Jacques MEZARD

4 Novembre 2009

Projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales _ Texte n° 599 (2008/2009)

François FORTASSIN

3 Novembre 2009

Projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales _ Texte n° 599 rectifié (2008-2009)

Yvon COLLIN, Anne-Marie ESCOFFIER, François FORTASSIN, Jacques MEZARD, Jean MILHAU, Robert TROPEANO

2 Novembre 2009

Projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales _ Texte n° 599 (2008/2009)

Jean-Pierre PLANCADE

2 Novembre 2009

Projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales _ Texte n° 599 (2008/2009)

Robert TROPEANO

29 Octobre 2009

Proposition de loi portant diverses dispositions relatives au financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalieres et territoriales _ Texte n° 598 (2008/2009)

Françoise LABORDE

6 Octobre 2009

Proposition de loi tendant à interdire ou à réglementer le cumul des fonctions et des rémunérations de dirigeant d'une entreprise du secteur public et d'une entreprise du secteur privé

Nicolas ALFONSI, Gilbert BARBIER, Jean-Michel BAYLET, Michel CHARASSE, Yvon COLLIN, Anne-Marie ESCOFFIER, François FORTASSIN, Françoise LABORDE, Daniel MARSIN, Jacques MEZARD, Jean MILHAU, Jean-Pierre PLANCADE, Raymond VALL, François VENDASI

23 Juillet 2009

Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique _ Texte n° 267 (2007/2008)

François FORTASSIN

24 Juin 2009

Question orale avec débat de monsieur Ivan Renar sur l'évaluation du crédit impôt recherche

Françoise LABORDE

20 Mai 2009

Proposition de loi rétablissant une circonscription unique pour l'élection des représentants français au parlement européen

Nicolas ALFONSI, Jean-Michel BAYLET, Michel CHARASSE, Jean-Pierre CHEVENEMENT, Yvon COLLIN, Anne-Marie ESCOFFIER, François FORTASSIN, Françoise LABORDE, Jacques MEZARD, Jean MILHAU, Jean-Pierre PLANCADE, Robert TROPEANO, Raymond VALL, François VENDASI

14 Mai 2009

Proposition de loi instituant la possibilité pour les fonctionnaires, agents publics et élus aux suffrage universel de se constituer directement partie civile

Nicolas ALFONSI, Gilbert BARBIER, Jean-Michel BAYLET, Michel CHARASSE, Jean-Pierre CHEVENEMENT, Yvon COLLIN, Aymeri de MONTESQUIOU, Anne-Marie ESCOFFIER, François FORTASSIN, Françoise LABORDE, Daniel MARSIN, Jacques MEZARD, Jean MILHAU, Jean-Pierre PLANCADE, Robert TROPEANO, Raymond VALL, François VENDASI

5 Mai 2009

Débat sur la formation des hauts fonctionnaires de l'État

François FORTASSIN

30 Avril 2009

Proposition de résolution sur la communication de la commission européenne sur sa stratégie politique annuelle pour 2009 _ Texte n° 57 (2008/2009)

Aymeri de MONTESQUIOU

29 Avril 2009

Question orale avec débat de madame Christiane Demontès sur la politique de défiscalisation des heures supplémentaires

Aymeri de MONTESQUIOU

26 Mars 2009

Question orale avec débat de monsieur Simon Sutour sur l'avenir des services publics dans les zones rurales

Raymond VALL

26 Mars 2009

Question orale avec débat de monsieur Simon Sutour sur l'avenir des services publics dans les zones rurales

Anne-Marie ESCOFFIER

16 Janvier 2009

Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

7 Janvier 2009

Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision _ Texte n° 145 (2008/2009)

Jean-Pierre PLANCADE

7 Janvier 2009

Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision _ Texte n° 145 (2008/2009) _ Article 18

Jean-Pierre PLANCADE

5 Décembre 2008

Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Aymeri de MONTESQUIOU

4 Décembre 2008

Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Jean-Pierre CHEVENEMENT

26 Novembre 2008

Débat sur les effectifs de la fonction publique

Anne-Marie ESCOFFIER