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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Rapports

5 Juillet 2017

Femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires

Rapport d'information n° 615 (2016-2017) de Mmes BILLON, BOUCHOUX, GONTHIER-MAURIN, LABORDE, M. MANDELLI et Mme MONIER, fait au nom de la délégation aux droits des femmes

7 Juin 2017

Rythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec l'instabilité

Rapport d'information n° 577 (2016-2017) de Jean-Claude CARLE, Thierry FOUCAUD, Mireille JOUVE et Gérard LONGUET, fait au nom de la commission de la culture

7 Juin 2017

Les missions locales : du rapport Schwartz à la Garantie jeunes, trente années d'accompagnement des jeunes en difficulté

Rapport d'information n° 575 (2016-2017) de François PATRIAT et Jean-Claude REQUIER, fait au nom de la commission des finances

23 Mai 2017

Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté

Rapport d'information n° 559 (2016-2017) de Cédric PERRIN, Gilbert ROGER, Jean-Marie BOCKEL et Raymond VALL, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

19 Avril 2017

Les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires

Rapport d'information n° 509 (2016-2017) de Jacques MÉZARD et Philippe MOUILLER, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales

30 Mars 2017

50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 - Hommage à Lucien NEUWIRTH

Rapport d'information n° 487 (2016-2017) de Mmes BILLON, BOUCHOUX, GONTHIER-MAURIN, LABORDE, MM. Roland COURTEAU et Alain GOURNAC, fait au nom de la délégation aux droits des femmes

29 Mars 2017

Circuler en sécurité en Europe : renforcer Schengen

Rapport n° 484 (2016-2017) de François-Noël BUFFET, fait au nom de la commission d'enquête présidée par Jean-Claude REQUIER

29 Mars 2017

Laisser respirer les territoires

Rapport d'information n° 485 (2016-2017) de Mathieu DARNAUD, René VANDIERENDONCK, Pierre-Yves COLLOMBAT et Michel MERCIER, fait au nom de la commission des lois

9 Février 2017

Une crise en quête de fin - Quand l'Histoire bégaie

Rapport d'information n° 393 (2016-2017) de Pierre-Yves COLLOMBAT, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective

21 Décembre 2016

Proposition de loi portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes

Rapport n° 254 (2016-2017) de Jacques MÉZARD, fait au nom de la commission des lois

24 Novembre 2016

Projet de loi de finances pour 2017 : Aide publique au développement

apport général n° 140 (2016-2017) de Fabienne KELLER et Yvon COLLIN, fait au nom de la commission des finances

24 Novembre 2016

Projet de loi de finances pour 2017 : Administration générale et territoriale de l'État

Avis n° 146 (2016-2017) de Pierre-Yves COLLOMBAT, fait au nom de la commission des lois

24 Novembre 2016

Projet de loi de finances pour 2017 : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde, TV5 Monde

Avis n° 142 (2016-2017) de Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et Philippe ESNOL, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

24 Novembre 2016

Projet de loi de finances pour 2017 : Travail et emploi

Rapport général n° 140 (2016-2017) de MM. François PATRIAT et Jean-Claude REQUIER, fait au nom de la commission des finances

19 Octobre 2016

Projets de loi de ratification Agence nationale de santé publique et divers dispositions relatives aux produits de santé

Raport n°55 (2016-2017) de Gilbert BARBIER, fait au nom de la commission des affaires sociales

12 Octobre 2016

Secours à personne : propositions pour une réforme en souffrance

Rapport d'information n° 24 (2016-2017) de Pierre-Yves COLLOMBAT et Catherine TROENDLÉ, fait au nom de la commission des lois