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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Discussions des articles

16 Mai 2019

Projet de loi pour une école de confiance

Intervention de Françoise Laborde sur l'article 5

Françoise LABORDE

16 Mai 2019

Projet de loi pour une école de la confiance

Intervention de Joël Labbé sur l'article 5 quinquies

Joël LABBE

15 Mai 2019

Projet de loi pour une école de confiance

Intervention de Jean-Yves Roux sur l'article 3

Jean-Yves ROUX

21 Mars 2019

Projet de loi d'orientation des mobilités

Intervention de Josiane Costes sur l'article 4

Josiane COSTES

19 Mars 2019

Projet de loi d'orientation des mobilités

Intervention de Nathalie Delattre sur l'article 1er

Nathalie DELATTRE

19 Mars 2019

Projet de loi d'orientation des mobilités

Intervention de Raymond Vall sur l'article 1er

Raymond VALL

20 Février 2019

Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires

Intervention de Jean-Claude Requier sur l'article premier

Jean-Claude REQUIER

20 Février 2019

Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires

Intervention de Raymond Vall sur l'article premier

Raymond VALL

6 Février 2019

Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises

Intervention de Jean-Marc Gabouty sur l'article 57

Jean-Marc GABOUTY

21 Décembre 2018

Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales

Intervention de Ronan Dantec sur l'article 3

Ronan DANTEC

22 Novembre 2018

Projet de loi de finances pour 2019

Intervention de Franck Menonville sur l'article 37

Franck MENONVILLE