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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Discussions générales

14 Septembre 2015

Projet de loi de modernisation de notre système de santé

Intervention de Françoise Laborde, corapporteur de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Françoise LABORDE

14 Septembre 2015

Projet de loi de modernisation de notre système de santé

Intervention de Gilbert Barbier

Gilbert BARBIER

16 Juillet 2015

Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

Intervention de Jacques Mézard - CMP

Jacques MEZARD

7 Juillet 2015

Proposition de loi visant à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales

Intervention de Pierre-Yves Collombat, rapporteur de la commission des lois

Pierre-Yves COLLOMBAT

7 Juillet 2015

Projet de loi relatif à la réforme du droit d'asile

Intervention de François Fortassin

François FORTASSIN

23 Juin 2015

Projet de loi relatif au renseignement

Intervention de Jacques Mézard - CMP

Jacques MEZARD

18 Juin 2015

Proposition de loi visant à réformer la gouvernance de la Caisse des Français de l'étranger

Intervention de François Fortassin

François FORTASSIN

18 Juin 2015

Proposition de loi visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale

Intervention de François Fortassin

François FORTASSIN

18 Juin 2015

Projet de loi modifiant la loi n°2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer

Intervention de Philippe Esnol - CMP

Philippe ESNOL

2 Juin 2015

Projet de loi relatif au renseignement

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

26 Mai 2015

Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

21 Mai 2015

Proposition de loi visant à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales

Intervention de Pierre-Yves Collombat, rapporteur

Pierre-Yves COLLOMBAT

21 Mai 2015

Proposition de loi relative au parrainage civil

Intervention de Jean-Claude Requier

Jean-Claude REQUIER

13 Mai 2015

Proposition de résolution tendant à réformer les méthodes de travail du Sénat

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

11 Mai 2015

Projet de loi relatif à la réforme de l'asile

Intervention de Pierre-Yves Collombat

Pierre-Yves COLLOMBAT

7 Avril 2015

Projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

1er Avril 2015

Proposition de loi tendant à permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie

Intervention de Pierre-Yves Collombat

Pierre-Yves COLLOMBAT

1er Avril 2015

Proposition de résolution européenne relative à la lutte contre le terrorisme

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

19 Mars 2015

Proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat

Intervention de Pierre-Yves Collombat, CMP

Pierre-Yves COLLOMBAT

10 Février 2015

Projet de loi portant diverses mesures relatives à la création de la métropole de Lyon

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

10 Février 2015

Projet de loi relatif à la transition energétique pour la croissance verte

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

4 Février 2015

Proposition de loi autorisant l'usage contrôlé du cannabis

Intervention de Gilbert Barbier

Gilbert BARBIER

18 Décembre 2014

Projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises

Intervention de Jacques Mézard - CMP

Jacques MEZARD

16 Décembre 2014

Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

16 Décembre 2014

Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

Intervention de Pierre-Yves Collombat

Pierre-Yves COLLOMBAT

11 Décembre 2014

Proposition de loi relative à la protection de l'enfant

Intervention d'Hermeline Malherbe

Hermeline MALHERBE

11 Décembre 2014

Projet de loi de finances rectificatives pour 2014

Intervention d'Yvon Collin

Yvon COLLIN

5 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission sport, jeunesse et vie associative

Intervention de Pierre-Yves Collombat

Pierre-Yves COLLOMBAT

5 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission administration générale et territoriale de l'Etat

Intervention de Pierre-Yves Collombat, rapporteur pour avis

Pierre-Yves COLLOMBAT

5 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission direction de l'action du Gouvernement

Intervention de Gilbert Barbier, rapporteur pour avis

Gilbert BARBIER

5 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission écologie, développement et mobilité durables

Intervention de Gilbert Barbier

Gilbert BARBIER

5 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission économie

Intervention de Jean-Claude Requier

Jean-Claude REQUIER

4 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission médias, livre et industries culturelles

Intervention de Philippe Esnol, rapporteur pour avis

Philippe ESNOL

3 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission recherche et enseignement supérieur

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

3 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission politique des territoires

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

3 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission Défense

Intervention de Philippe Esnol

Philippe ESNOL

2 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - relations avec les collectivités territoriales

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

2 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission aide publique au développement

Intervention d'Yvon Collin, rapporteur spécial

Yvon COLLIN

2 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission aide publique au développement

Intervention de Robert Hue

Robert HUE

1er Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission justice

Intervention d'Yvon Collin

Yvon COLLIN

1er Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission action extérieure de l'Etat

Intervention de Robert Hue

Robert HUE

29 Novembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission culture

Intervention de Françoise Laborde

Françoise LABORDE

29 Novembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission santé

Intervention de Françoise Laborde

Françoise LABORDE

28 Novembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission travail et emploi

Intervention de Jean-Claude Requier rapporteur spécial

Jean-Claude REQUIER

28 Novembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission Outre-mer

Intervention de Guillaume Arnell

Guillaume ARNELL

28 Novembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission sécurités

Intervention de Françoise Laborde

Françoise LABORDE

27 Novembre 2014

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015

Intervention de Gilbert Barbier

Gilbert BARBIER

20 Novembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015

Intervention d'Yvon Collin

Yvon COLLIN

20 Novembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015

Intervention de Jean-Claude Requier

Jean-Claude REQUIER

18 Novembre 2014

Proposition de loi tendant à réformer le système de sécurité sociale des étudiants

Intervention d'Hermeline Malherbe

Hermeline MALHERBE

10 Novembre 2014

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015

Intervention de Gilbert Barbier

Gilbert BARBIER

5 Novembre 2014

Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

4 Novembre 2014

Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme

Intervention de Jacques Mézard - CMP

Jacques MEZARD

21 Octobre 2014

Projet de loi organique portant application de l'article 68 de la Constitution

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

15 Octobre 2014

Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

14 Octobre 2014

Projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes

Intervention de Gilbert Barbier

Gilbert BARBIER