Accueil » Questions thématiques

LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Questions thématiques

26 Juin 2014

Question crible thématique sur la pollution de l'air

Question de Raymond Vall à Monsieur Jean-Marie Le Guen, Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le parlement

Raymond VALL

12 Juin 2014

Question crible thématique sur les territoires ruraux et la réforme territoriale

Question de Jacques Mezard à Monsieur André Vallini, secrétaire d'état chargé de la réforme territoriale

Jacques MEZARD

17 Avril 2014

Question crible thématique sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises

Question de Jean-Claude Requier à Monsieur Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique

Jean-Claude REQUIER

27 Février 2014

Questions cribles thématiques sur la laïcité

Question de Françoise Laborde

Françoise LABORDE

13 Février 2014

Question crible thématique sur les pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle

Question de Raymond Vall à Monsieur Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Raymond VALL

30 Janvier 2014

Question crible thématique sur le déficit démocratique de l'Union européenne

Question de Jean-Claude Requier à Monsieur Thierry Repentin, Ministre délégué aux affaires européennes

Jean-Claude REQUIER

16 Janvier 2014

Question crible thématique sur le devenir des élections prud'homales

Question de Robert Hue à Monsieur Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Robert HUE

5 Décembre 2013

Question crible thématique sur l'accès à la justice et la justice de proximité

Question de Stéphane Mazars à la Ministre Christiane Taubira , garde des sceaux, ministre de la justice

Stéphane MAZARS

21 Novembre 2013

Question crible thématique sur la sécurité : les chiffres de la délinquance

Question de Jean-Claude Requier à Monsieur Manuel Valls, Ministre de l'Intérieur

Jean-Claude REQUIER

7 Novembre 2013

Question crible thématique sur la montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières et développement économie

Question de Jacques Mezard à la ministre Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoire et du logement

Jacques MEZARD

24 Octobre 2013

Question crible thématique sur la politique énergétique européenne

Question de Raymond Vall à Monsieur Philippe Martin, Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Raymond VALL

10 Octobre 2013

Question crible thématique sur la situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

Question de Robert Tropeano à la Ministre Geneviève FIORASO, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Robert TROPEANO