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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Les débats

16 Juillet 2009

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur l'orientation des finances publiques pour 2010

Intervention de monsieur Aymeri de Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

30 Juin 2009

Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

30 Juin 2009

Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

30 Juin 2009

Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Intervention de monsieur François Fortassin

François FORTASSIN

25 Juin 2009

Débat sur le volet agricole de la négociation OMC

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

23 Juin 2009

Question orale avec débat de madame Marie-Lise Campion sur la protection de l'enfance

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

23 Juin 2009

Débat sur les pôles d'excellence rurale

Intervention de monsieur Raymond Vall

Raymond VALL

22 Juin 2009

Débat sur la déclaration du président de la république

Intervention de monsieur Yvon Collin

Yvon COLLIN

17 Juin 2009

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le Conseil européen des 18 et 19 juin 2009

Intervention de monsieur Aymeri De Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

10 Juin 2009

Question orale avec débat de madame Marie France Beaufils sur la réforme de la taxe professionnelle

Intervention de monsieur Jean-Michel Baylet

Jean-Michel BAYLET

10 Juin 2009

Débat sur le service civil volontaire

Intervention de monsieur Yvon Collin

Yvon COLLIN

10 Juin 2009

Question orale avec débat de monsieur Martial Bourquin sur la crise de l'industrie

Intervention de monsieur Aymeri de Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

10 Juin 2009

Débat sur le service civil volontaire

Intervention de monsieur Jean-Pierre Plancade

Jean-Pierre PLANCADE

4 Juin 2009

Question orale européenne avec débat de M. Richard Yung sur l'avenir de la politique sociale européenne

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

5 Mai 2009

Débat sur la formation des hauts fonctionnaires de l'État

Intervention de monsieur François Fortassin

François FORTASSIN

30 Avril 2009

Communication sur les suites du sommet du G20

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

29 Avril 2009

Débat sur la politique de lutte contre l'immigration clandestine

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

29 Avril 2009

Débat sur la politique de lutte contre l'immigration clandestine

Intervention de monsieur Jacques Mézard

Jacques MEZARD

29 Avril 2009

Débat sur la crise financière internationale et ses conséquences économiques

Intervention de monsieur Aymeri De Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

29 Avril 2009

Question orale avec débat de madame Christiane Demontès sur la politique de défiscalisation des heures supplémentaires

Intervention de monsieur Aymeri De Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

28 Avril 2009

Débat sur l'adoption

Intervention de monsieur Gilbert Barbier

Gilbert BARBIER

28 Avril 2009

Débat sur la politique agricole commune

Intervention de monsieur Jean-Michel Baylet

Jean-Michel BAYLET

28 Avril 2009

Débat sur la politique agricole commune

Intervention de monsieur Aymeri de Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

26 Mars 2009

Question orale avec débat de monsieur Jean-Pierre Sueur sur l'avenir des sous-traitants et équipementiers du secteur automobile

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

26 Mars 2009

Question orale avec débat de monsieur Simon Sutour sur l'avenir des services publics dans les zones rurales

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

25 Mars 2009

Déclaration du gouvernement, suivie d'un débat, sur la politique étrangère de la France

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

25 Mars 2009

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la politique étrangère de la France

Intervention de monsieur Aymeri De Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

18 Mars 2009

Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

18 Mars 2009

Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

18 Mars 2009

Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

18 Mars 2009

Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

18 Mars 2009

Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

18 Mars 2009

Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Intervention de monsieur François Fortassin

François FORTASSIN

17 Mars 2009

Débat sur l'avenir de la presse

Intervention de monsieur Yvon Collin

Yvon COLLIN

17 Mars 2009

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 19 et 20 mars 2009

Intervention de monsieur Aymeri De Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

28 Janvier 2009

Prolongation de cinq interventions des forces armées - débat et votes sur des demandes d'autorisation du gouvernement

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

28 Janvier 2009

Prolongation de cinq interventions des forces armées - Débat et votes sur des demandes d'autorisation du Gouvernement

Intervention de monsieur Aymeri De Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

14 Janvier 2009

Déclaration du gouvernement, suivie d'un débat sur la situation au Proche-Orient

Intervention de Monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

14 Janvier 2009

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la situation au Proche-Orient

Intervention de monsieur Aymeri De Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

10 Décembre 2008

Question orale avec débat de madame Muguette Dini sur la prévention du surendettement

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

26 Novembre 2008

Débat sur l'évolution de la dette

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

26 Novembre 2008

Débat sur l'évolution de la dette

Intervention de monsieur Yvon Collin

Yvon COLLIN

26 Novembre 2008

Débat sur les effectifs de la fonction publique

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

8 Octobre 2008

Déclaration du gouvernement, suivie d'un débat sur la crise financière et bancaire

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

8 Octobre 2008

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la crise financière et bancaire

Intervention de monsieur Aymeri De Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU