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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Les débats

27 Septembre 2010

Débat sur les mécanismes de péréquation et de répartition des ressources des collectivités locales

Intervention de monsieur Jacques MEZARD

Jacques MEZARD

27 Septembre 2010

Débat sur les mécanismes de péréquation et de répartition des ressources des collectivités locales

Intervention de monsieur Jacques MEZARD au nom de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Jacques MEZARD

17 Juin 2010

Débat sur l'optimisation des moyens des collectivités territoriales

Intervention de monsieur Jacques Mézard

Jacques MEZARD

17 Juin 2010

Débat sur l'optimisation des moyens des collectivités territoriales

Intervention de monsieur François Fortassin

François FORTASSIN

17 Juin 2010

Débat sur les nanotechnologies

Intervention de madame Françoise Laborde

Françoise LABORDE

16 Juin 2010

Débat sur les retraites

Intervention de monsieur Yvon Collin

Yvon COLLIN

16 Juin 2010

Débat sur les conséquences de la tempête Xynthia

Intervention de madame Ann-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

15 Juin 2010

Débat sur

Intervention de monsieur Gilbert Barbier

Gilbert BARBIER

15 Juin 2010

Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 juin 2010

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

12 Mai 2010

Débat sur l'application de la loi de 2005 sur le handicap

Intervention de madame Françoise Laborde

Françoise LABORDE

12 Mai 2010

Débat sur l'application de la loi de 2005 sur le handicap

Intervention de monsieur Jacques Mézard

Jacques MEZARD

12 Mai 2010

Question orale européenne avec débat de monsieur Jean Bizet sur la transposition de la directive "services"

Intervention de monsieur Aymeri de Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

11 Mai 2010

Débat sur la fiscalité des énergies alternatives

Intervention de monsieur François Fortassin

François FORTASSIN

1er Avril 2010

Débat sur les conséquences de la sécheresse de 2003

Intervention de monsieur Yvon Collin

Yvon COLLIN

1er Avril 2010

Question orale avec débat sur l'avenir de l'industrie du raffinage en France

Intervention de monsieur Aymeri de Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

31 Mars 2010

Débat sur le coût des 35 heures pour l'Etat et la société

Intervention de monsieur Aymeri de Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

30 Mars 2010

Débat sur la protection des jeunes sur les nouveaux médias

Intervention de madame Françoise Laborde

Françoise LABORDE

30 Mars 2010

Débat sur l'encadrement juridique de la vidéosurveillance

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

23 Mars 2010

Débat sur le désarmement, la non-prolifération nucléaire et la sécurité de la France

Intervention de monsieur Jean-Michel Baylet

Jean-Michel BAYLET

23 Mars 2010

Débat sur le désarmement, la non-prolifération nucléaire et la sécurité de la France

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

23 Mars 2010

Débat préalable au Conseil européen des 25 et 26 mars 2010

Intervention de monsieur Aymeri de Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

9 Février 2010

Question orale avec débat sur le renforcement des droits des personnes placées en garde à vue

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

9 Février 2010

Question orale avec débat sur le renforcement des droits des personnes placées en garde à vue

Question de monsieur Jacques Mézard à madame la ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Jacques MEZARD

14 Janvier 2010

Question orale avec débat sur l'application de la loi n° 2009-971 du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

13 Janvier 2010

Débat d'initiative sénatoriale sur l'évaluation de la loi sur le service minimum dans les transports

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

12 Janvier 2010

Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010 ?

Intervention de monsieur François Fortassin

François FORTASSIN

12 Janvier 2010

Débat d'initiative sénatoriale sur l'évaluation de la loi de modernisation de l’économie

Intervention de monsieur François Fortassin

François FORTASSIN

12 Janvier 2010

Débat d'initiative sénatoriale - Moyen-Orient

Intervention de monsieur Jean-Michel Baylet

Jean-Michel BAYLET

12 Janvier 2010

Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010 ?

Intervention de monsieur Gilbert BARBIER

Gilbert BARBIER

8 Décembre 2009

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009

Intervention de monsieur Aymeri de Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

16 Novembre 2009

Débat d'initiative sénatoriale sur l'Afghanistan

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

16 Novembre 2009

Question orale avec débat de monsieur Jack Ralite sur la numérisation du livre

Intervention de monsieur François Fortassin

François FORTASSIN

16 Novembre 2009

Débat d'initiative sénatoriale sur l'Afghanistan

Intervention de monsieur Aymeri De Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

27 Octobre 2009

Déclaration du gouvernement, suivie d'un débat, sur le conseil européen des 29 et 30 octobre 2009

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

22 Octobre 2009

Question orale avec débat de Mme Nathalie Goulet sur l'action du fonds stratégique d'investissement

Intervention de monsieur Aymeri De Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

22 Octobre 2009

Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat

Intervention de monsieur Aymeri De Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

22 Octobre 2009

Débat sur les prélèvements obligatoires

Intervention de monsieur Aymeri De Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

21 Octobre 2009

Débat sur la réforme du lycée

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

21 Octobre 2009

Débat sur la réforme du lycée

Intervention de madame Françoise Laborde

Françoise LABORDE

21 Octobre 2009

Débat sur les pôles d'excellence rurale

Intervention de monsieur Raymond Vall

Raymond VALL

20 Octobre 2009

Débat sur les travaux de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer

Intervention de monsieur Gilbert Barbier

Gilbert BARBIER