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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Les débats

4 Septembre 2013

Débat sur la situation en Syrie

Intervention de Jean-Michel Baylet

Jean-Michel BAYLET

4 Septembre 2013

Débat sur la situation en Syrie

Intervention de Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

2 Juillet 2013

Débat sur la réforme de la politique agricole commune

Question de Yvon Collin dans le débat interactif et spontané

Yvon COLLIN

2 Juillet 2013

Débat sur la réforme de la politique agricole commune

Question de François Fortassin dans le débat interactif et spontané

François FORTASSIN

2 Juillet 2013

Débat sur la réforme de la politique agricole commune

Question de Robert Tropéano dans le débat interactif et spontané

Robert TROPEANO

2 Juillet 2013

Débat sur la réforme de la politique agricole commune

Question de Jean-Claude Requier dans le débat interactif et spontané

Jean-Claude REQUIER

25 Juin 2013

Débat sur le bilan annuel de l'application des lois

Intervention de Raymond Vall, président de la commission du développement durable

Raymond VALL

19 Juin 2013

Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013

Question de Yvon Collin dans le débat interactif et spontané

Yvon COLLIN

11 Juin 2013

Débat sur les déserts médicaux

Intervention de Stéphane Mazars

Stéphane MAZARS

11 Juin 2013

Débat sur les déserts médicaux

Intervention de Robert Tropeano

Robert TROPEANO

11 Juin 2013

Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé

Intervention de Jacques Mézard, rapporteur de la commission d'enquête

Jacques MEZARD

28 Mai 2013

Déclaration du Gouvernement sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

Intervention de Jean-Michel Baylet

Jean-Michel BAYLET

28 Mai 2013

Déclaration du Gouvernement sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

Intervention de Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

16 Mai 2013

Question orale avec débat sur le devenir de la politique familiale en France

Intervention de Jean-Pierre Plancade

Jean-Pierre PLANCADE

25 Avril 2013

Débat sur la politique européenne de la pêche

Intervention de Jean-Claude Requier

Jean-Claude REQUIER

25 Avril 2013

Débat sur la loi pénitentiaire

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

25 Avril 2013

Débat sur la loi pénitentiaire

Intervention de Nicolas Alfonsi

Nicolas ALFONSI

24 Avril 2013

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le projet de programme de stabilité

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

24 Avril 2013

Débat sur l'immigration étudiante et professionnelle

Intervention de Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

23 Avril 2013

Débat sur la politique vaccinale de la France

Intervention de Gilbert Barbier

Gilbert BARBIER

23 Avril 2013

Débat sur l'efficacité des conventions fiscales internationales

Intervention de François Fortassin

François FORTASSIN

22 Avril 2013

Débat sur l'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées au Mali

Intervention de Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

4 Avril 2013

Question orale avec débat sur les droits sanitaires et sociaux des détenus

Intervention de François Fortassin

François FORTASSIN

26 Mars 2013

Débat sur les enjeux et les perspectives de la politique spatiale européenne

Intervention de Jean-Pierre Plancade

Jean-Pierre PLANCADE

21 Février 2013

Débat d'étape sur les travaux du conseil national du débat sur la transition énérgétique

Intervention de Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

21 Février 2013

Débat d'étape sur les travaux du conseil national du débat sur la transition énérgétique

Intervention de François Fortassin

François FORTASSIN

21 Février 2013

Débat sur le développement dans les relations Nord-Sud

Intervention de Yvon Collin

Yvon COLLIN

21 Février 2013

Débat sur le développement dans les relations Nord-Sud

Intervention de Robert Hue

Robert HUE

20 Février 2013

Débat sur l'avenir de l'industrie en France et en Europe

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

20 Février 2013

Débat sur la situation à Mayotte

Intervention de Yvon Collin

Yvon COLLIN

19 Février 2013

Débat sur les nouveaux défis du monde rural

Intervention de Christian Bourquin

Christian BOURQUIN

19 Février 2013

Débat sur la politique étrangère

Intervention de Jean-Michel Baylet

Jean-Michel BAYLET

5 Février 2013

Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 7 et 8 février 2013

Question de Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

24 Janvier 2013

Débat sur la police municipale

Intervention de Jean-Pierre Plancade

Jean-Pierre PLANCADE

24 Janvier 2013

Débat sur l'avenir du service public ferroviaire

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

23 Janvier 2013

Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement

Intervention de Gilbert Barbier

Gilbert BARBIER

23 Janvier 2013

Débat sur les menaces des maladies infectieuses emergentes

Intervention de Gilbert Barbier

Gilbert BARBIER

23 Janvier 2013

Débat sur la place des petites et moyennes entreprises dans notre économie

Intervention Jean-Pierre Plancade

Jean-Pierre PLANCADE

12 Décembre 2012

Débat préalable au Conseil Européen des 13 et 14 décembre 2012

Question de Jean-Pierre Chevènement dans le débat intéractif et spontané

Jean-Pierre CHEVENEMENT

6 Décembre 2012

Débat sur la réforme de la politique de la ville

Intervention de Jean-Pierre Plancade

Jean-Pierre PLANCADE

4 Décembre 2012

Débat sur l’emploi, la formation et la qualification des jeunes

Intervention de Jean-Michel Baylet

Jean-Michel BAYLET

19 Novembre 2012

Débat sur les inondations dans le Var et le sud-est de la France en novembre 2011

Intervention de Robert Tropeano

Robert TROPEANO

19 Novembre 2012

Débat sur les inondations dans le Var et le sud-est de la France en novembre 2011

Intervention de Pierre-Yves Collombat, rapporteur de la mission commune d'information

Pierre-Yves COLLOMBAT

10 Octobre 2012

Déclaration du gouvernement sur les nouvelles perspectives européennes

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

3 Octobre 2012

Débat sur les conditions de la réussite à l'école

Intervention de Françoise Laborde

Françoise LABORDE

3 Octobre 2012

Débat sur l'évasion des capitaux

Intervention de Yvon Collin

Yvon COLLIN

3 Octobre 2012

Débat sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation

Intervention de François Fortassin

François FORTASSIN

2 Octobre 2012

Débat sur l'économie sociale et solidaire

intervention de Jean-Michel Baylet

Jean-Michel BAYLET

2 Octobre 2012

Débat sur l'économie sociale et solidaire

Intervention de Christian Bourquin

Christian BOURQUIN

1er Octobre 2012

Débat sur le financement de l'hôpital

Intervention de Gilbert Barbier

Gilbert BARBIER

1er Octobre 2012

Débat sur le financement de l'hôpital

Intervention de Alain Bertrand

Alain BERTRAND

1er Octobre 2012

Débat sur la réforme de la carte judiciaire

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

1er Octobre 2012

Débat sur la réforme de la carte judiciaire

Intervention de Stéphane Mazars

Stéphane MAZARS

1er Octobre 2012

Débat sur les dispositifs médicaux implantables

Intervention de Gilbert Barbier

Gilbert BARBIER