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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Rapports

12 Juillet 2011

L'Argentine: si lointaine et pourtant si proche

Rapport d'information n° 761 (2010-2011) de J. Legendre, S. Lagauche, C. Morin-Desailly, Jean-Pierre Plancade, JP Chauveau et F. Cartron, fait au nom de la commission de la culture

12 Juillet 2011

Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution

Rapport numéro 765 (2010-2011) de monsieur Gilbert Barbier, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

30 Juin 2011

Rapport d'information sur les toxicomanies

Rapport n° 699 (2010-2011) de monsieur Gilbert Barbier, sénateur et madame Françoise Branget, député, fait au nom de la Mission d'information sur les toxicomanies

12 Mai 2011

Prévenir effectivement les conflits d'intérêts pour les parlementaires

Rapport d'information n° 518 (2010-2011) de JJ Hyest, A. Anziani, N. Borvo Cohen-Seat, PY Collombat, Y. Détraigne, Anne-Marie Escoffier et JP Vial, fait au nom de la commission de la culture

27 Avril 2011

La loi sur les droits du conjoint survivant : une loi équilibrée, à l'efficacité reconnue

Rapport d'information n° 476 (2010-2011) de Dominique de LEGGE et Jacques MÉZARD, fait au nom de la commission des lois

16 Février 2011

Proposition de résolution tendant à obtenir compensation des effets, sur l’agriculture des départements d’outre-mer, des accords commerciaux conclus par l’Union européenne

Rapport n° 310 de Daniel Marsin, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

19 Janvier 2011

Projet de loi autorisant la ratification du deuxième protocole additionnel à la convention européenne d'entraide judiciaire en matière pénale

Rapport n° 241 de monsieur Jean Milhau, fait au nom de la commission des affaires étrangères

15 Décembre 2010

Groupe de travail sur l'évolution de la législation applicable aux campagnes électorales

Rapport d'information n° 186 (2010-2011) de Nicole Borvo Cohen-Seat, Anne-Marie Escoffier, Alain Anziani, Yves Détraigne et Jean-Pierre Vial, fait au nom de la commission des lois

18 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : Justice - Protection judiciaire de la jeunesse

Avis n° 116 (2010-2011) de monsieur Nicolas Alfonsi, fait au nom de la commission des lois

18 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt)

Avis numéro 113 Tome II de monsieur Gilbert Barbier, fait au nom de la commission des affaires sociales

18 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : moyens des politiques publiques eet dispositions spéciales

Rapport général Tome III Annexe 4 de monsieur Yvon Collin, fait au nom de la commission des finances

18 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : Sécurité

Rapport général n° 111 (2010-2011) de Aymeri de Montesquiou, fait au nom de la commission des finances

18 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : Recherche et enseignement supérieur

Avis n° 114 (2010-2011) de Jean-Pierre Plancade et Jean-Léonce Dupont, fait au nom de la commission de la culture

18 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural

Avis n° 115 (2010-2011) de Gérard César, Daniel Soulage, Jean-Marc Pastor et Raymond Vall, fait au nom de la commission de l'économie

17 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : Écologie, développement et aménagement durables. Comptes spéciaux : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ; avances au fonds d'aide

Rapport général Tome III Annexe 10 de Marie-Hélène Des Esgaulx, Gérard Miquel, François Fortassin et Fabienne Keller, fait au nom de la commission des finances

13 Octobre 2010

Le Centre français pour l'accueil et les échanges internationaux (EGIDE) : une réforme à concrétiser pour sortir de la crise

Rapport d'information n° 34 (2010-2011) de messieurs Yvon Collin et Adrien Gouteyron, fait au nom de la commission des finances