Mercosur : le RDSE demande des garanties pour les agriculteurs français
Le groupe RDSE prend acte de l’annonce faite aujourd’hui sur le Mercosur à l’issue du Conseil des Ministres, par la porte-parole du gouvernement Maud Bregeon. En effet, l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur « n’est toujours pas acceptable ». Les sénateurs du RDSE demandent des garanties solides pour protéger l’agriculture française qui a encore perdu […]
La présidente du RDSE Maryse Carrère et le sénateur Ahmed Laouedj reçus par Marie-Pierre VEDRENNE, ministre déléguée auprès du ministre de l’Intérieur, afin d’échanger sur les travaux législatifs pour la lutte contre les usages détournés du protoxyde d’azote.
Lutte contre l’usage détourné du protoxyde d’azote : une urgence réaffirmée après le nouveau drame à Roubaix
En mars dernier le Sénat, à l’initiative du groupe RDSE, a adopté la proposition de loi portée par le sénateur Ahmed LAOUEDJ pour renforcer la lutte contre les usages détournés du protoxyde d’azote. Ce produit courant continue d’être détourné comme « gaz hilarant », phénomène aggravé chez les jeunes. Ce fléau a tragiquement trouvé un écho dans […]
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 – Véronique GUILLOTIN
Question d’actualité au Gouvernement : Décentralisation budgétaire et aménagement du territoire – Jean-Yves ROUX
Le RDSE mobilisé pour la protection de la démocratie locale
A l’occasion du 107ème congrès des maires et des présidents des intercommunalité de France, le groupe RDSE partage l’exigence posée au cœur des débats qui se déroulent actuellement à Paris : garantir la liberté de l’action publique locale, au service des habitants et des territoires. Selon le CEVIPOF, près de 58% des maires souhaitent se représenter, […]
Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales – Raphaël DAUBET
Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales – Michel MASSET (explication de vote)
Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales – Michel MASSET
Question d’actualité au Gouvernement : Lutte contre les nouvelles formes de Guerre – Bernard FIALAIRE
