Débat sur le thème : « Quelles perspectives de reprise pour une pratique sportive populaire et accessible à tous ? »

Mme la présidente. La parole est à M. Éric Gold.

M. Éric Gold. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je tiens d’abord à remercier le groupe CRCE d’avoir demandé l’inscription de ce débat à l’ordre du jour de nos travaux.

Comme l’écrivait Jean Giraudoux en 1928 dans son ouvrage Le Sport, « il y a des épidémies de tout ordre ; le goût du sport est une épidémie de santé ».

La crise liée à la covid-19 rythme nos vies depuis plus d’un an maintenant. Pour tenter de contenir la propagation du virus, des mesures drastiques ont été mises en œuvre. Elles ont eu des conséquences dramatiques pour nombre d’acteurs économiques, culturels ou associatifs sur l’ensemble de notre territoire. Le monde sportif a ainsi été lourdement touché.

On ne compte plus le nombre d’événements annulés, reportés ou restreints au strict minimum, les championnats stoppés, qui s’ajoutent à la fermeture des lieux de rassemblement : les salles de sport, les stades, les gymnases, les piscines.

Si rien n’est fait rapidement, les difficultés pourraient perdurer bien après la réouverture des infrastructures accueillant du public.

Nombreuses sont les associations sportives qui font face à une évaporation du nombre de leurs licenciés et à des situations financières compliquées engendrées par le manque d’événements. Leurs adhérents, notamment les plus jeunes, les ont financées par une adhésion ou l’acquisition d’une licence, mais sans qu’aucune compétition soit organisée.

Aujourd’hui, sans aucune assurance de reprise des championnats, tous ces amateurs sont dans l’expectative ; ils ne s’acquitteront pas forcément d’une nouvelle adhésion à leur club de sport. Déjà mises en difficulté par le manque de bénévoles, les associations sportives redoutent aujourd’hui des défections d’adhérents en grand nombre.

Comme un problème ne vient jamais seul, l’absence de manifestations, source de recettes, et de compétitions auront aussi pour effet de faire baisser les ressources provenant des sponsors, qui peuvent représenter une part importante de la trésorerie des clubs amateurs.

Les associations sportives redoutent également une chute importante du nombre de licenciés, ce qui aurait pour conséquence de mettre à mal bon nombre de championnats, notamment pour les sports d’équipe. La crainte existe aussi que les adhérents demandent un remboursement de leur cotisation.

Au vu de l’ensemble de ces difficultés, le risque n’est pas nul qu’un grand nombre de ces structures ne puissent y faire face et disparaissent.

Par le lien social que leur tissu facilite, par les valeurs qui y sont transmises et les effets bénéfiques que la pratique a sur la santé des adhérents, les associations sportives sont indispensables au vivre ensemble sur tout le territoire national.

Pour qu’un retour des championnats amateurs soit possible, au-delà de l’amélioration sanitaire attendue, il faut être en mesure d’agir sur le coût de l’adhésion annuelle des licenciés. Plusieurs pistes sont à l’étude. Parmi elles, on peut citer le travail autour du dispositif Pass’Sport, qui pourrait apporter une aide à la prise en charge des licences sportives de 1,8 million de jeunes, à hauteur de 50 à 80 euros ; cela va évidemment dans le bon sens.

S’assurer que la pratique du sport soit accessible à tous est d’autant plus primordial que bon nombre de jeunes basculent dans la précarité du fait de la crise.

D’autres actions doivent certainement être envisagées. Dans cette perspective, et toujours afin de limiter le coût des licences et de favoriser la trésorerie des associations, pourrait-on réfléchir à un crédit d’impôt sur les frais d’adhésion ou à une déduction fiscale supplémentaire pour les dons aux associations ?

Par ailleurs, une part du coût de la licence sportive couvre les frais d’assurance. Or, depuis l’arrêt des championnats, il n’y a plus de risque d’accident sur les terrains de sport. Dès lors, une nouvelle proposition peut être faite : les assureurs ne pourraient-ils pas être mis à contribution, en supprimant leur appel à cotisations, pour favoriser la reprise des licences sportives amateur ?